1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

**Emmanuel ASTIER Conseils** — Entreprise Individuelle (auto-entrepreneur)

Emmanuel ASTIER — Naturopathe, Sophrologue, Hypnothérapeute

Siège / lieu d’exercice : Centre Vitasanté, 1 rue du 11 Avril 1944, 37700 Saint-Pierre-des-Corps

SIRET : 513 283 150 00035

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Téléphone : 06 30 53 48 75

E-mail : emmanuel@emmanuelastier.com

Adhérent à la chambre syndicale de la Sophrologie — n° adhérent : 13015

**Directeur de la publication :** Emmanuel Astier

## 2. Hébergement

Le site est hébergé par :

**O2SWITCH**

SAS au capital de 100 000 €

RCS Clermont-Ferrand n° 510 909 807

SIRET : 510 909 807 00024

Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : 04 44 44 60 40

Site web : https://www.o2switch.fr

## 3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, logos, structure, charte graphique…) sont la propriété exclusive d’Emmanuel Astier, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

## 4. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires de contact, de prise de rendez-vous (Calendly) ou de newsletter font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de la relation client et à la prise de rendez-vous.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez votre demande à : emmanuel@emmanuelastier.com

## 5. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience. [À adapter selon les outils réellement utilisés : Google Analytics, Calendly, etc.]

## 6. Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur ce site le sont à titre informatif et ne sauraient se substituer à un avis médical. Les prestations proposées (naturopathie, sophrologie, hypnothérapie) relèvent de l’accompagnement en bien-être et ne remplacent en aucun cas un diagnostic, un traitement ou un suivi médical. Emmanuel Astier ne pose pas de diagnostic médical et ne prescrit aucun traitement.

## 7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable (voir médiation ci-dessous), les tribunaux de Tours seront seuls compétents.

## 8. Contact

Pour toute question relative au site : emmanuel@emmanuelastier.com — 06 30 53 48 75

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### Note complémentaire (recommandation, non demandée mais utile)

Une **Politique de Confidentialité** séparée (détaillant durée de conservation, sous-traitants comme Calendly/Mailpoet, base légale de chaque traitement) est généralement attendue en plus des mentions légales dès qu’il y a formulaire de contact ou newsletter. Dites-moi si vous voulez que je la prépare aussi.

Médiation:

Société Emmanuel ASTIER Conseils ASTIER Emmanuel Adhérent à la chambre syndicale de la Sophrologie n° adhérent : 13015

Adhérent au service de médiation MED06915

Si vous n’êtes pas parvenu à résoudre votre litige après nous avoir adressé une réclamation écrite (courrier ou courriel), datée, rappelant les circonstances qui ont donné lieu au différend et ce que vous réclamez, vous pourrez saisir le médiateur de la consommation — désigné ci-dessous — si vous avez reçu une réponse écrite négative de notre part ou si vous n’avez pas reçu de réponse deux mois après l’envoi de votre réclamation.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.

L’entité de médiation retenue est : MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : www.medconsodev.eu

ou par voie postale en écrivant à : MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT C/O Centre d’Affaires Stéphanois SAS IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE 3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE

Squelette CGV —

Article 1 — Objet et champ d’application

[Nature de la prestation : consultations de naturopathie/sophrologie/hypnothérapie en cabinet ou à distance, et/ou vente de séances audio téléchargeables, et/ou marketplace affiliation]

Article 2 — Prix

Tarifs en euros. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (auto-entrepreneur en franchise en base). [Compléter : tarifs des consultations,individuelles 70 € prix des produits audio à 9,90 €]

Article 3 — Commande et paiement

[Modalités : paiement en ligne via Payhip / Stripe / virement / espèces au cabinet ; ]

Article 4 — Modalités d’exécution / Livraison

Consultations : rendez-vous fixé via Calendly, ou par téléphone réalisé en cabinet ou par visioconférence (WhatsApp)
Produits numériques (audios) : mise à disposition immédiate au téléchargement après paiement via Payhip

Article 5 — Droit de rétractation

Consultations de service : délai légal de rétractation de 14 jours, sauf si la prestation a commencé avec l’accord exprès du client avant l’expiration du délai (auquel cas le droit s’éteint dès l’exécution complète, art. L221-28 du Code de la consommation)
Contenu numérique téléchargeable (audios) : le droit de rétractation ne s’applique pas dès lors que le téléchargement a commencé avec l’accord exprès préalable du client et sa renonciation expresse à son droit de rétractation (art. L221-28 13° du Code de la consommation) — une case à cocher explicite lors de l’achat est nécessaire pour sécuriser cette exception

Article 6 — Responsabilité

[Rappel : accompagnement bien-être, non substitutif à un avis médical]

Article 7 — Réclamation et médiation

Adhérent au service de médiation MED06915

Si vous n’êtes pas parvenu à résoudre votre litige après nous avoir adressé une réclamation écrite (courrier ou courriel), datée, rappelant les circonstances qui ont donné lieu au différend et ce que vous réclamez, vous pourrez saisir le médiateur de la consommation – désigné ci-dessous – si vous avez reçu une réponse écrite négative de notre part ou si vous n’avez pas reçu de réponse deux mois après l’envoi de votre réclamation.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.

L’entité de médiation retenue est :

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : www.medconsodev.eu

ou par voie postale en écrivant à

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT

C/O Centre d’Affaires Stéphanois SAS

IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE

3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE

Article 8 — Protection des données personnelles

[Renvoi à la politique de confidentialité]

Article 9 — Droit applicable et litiges

Droit français. Tribunaux de Tours sont les seuls compétents : ceux du ressort du siège de l’éditeur, sauf disposition d’ordre public contraire.

Article 10 — Identification de l’éditeur